CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL
IMPORTANT - À LIRE AVANT TOUTE TENTATIVE DE COPIE, D'INSTALLATION OU D'UTILISATION :
Ne copiez pas, n'installez pas et n'utilisez pas ce logiciel ni tout élément associé (appelés collectivement le « Logiciel ») fournis dans le cadre de ce contrat de licence (« Contrat ») tant que vous n'avez pas lu attentivement les conditions générales suivantes.
En copiant, installant ou autrement utilisant le Logiciel, vous acceptez d'être lié aux modalités de ce Contrat. Si vous n'acceptez pas les modalités de ce Contrat, ne copiez pas, n'installez pas et n'utilisez pas le Logiciel.
Veuillez noter :
LICENCE DE SITE : Vous pouvez copier le Logiciel sur les ordinateurs de votre organisation afin que les employés puissent l'utiliser et vous pouvez sauvegarder un nombre raisonnable de copies du Logiciel, conformément à ces conditions :
LICENCE UTILISATEUR UNIQUE. Vous pouvez copier le Logiciel sur un seul ordinateur pour une utilisation personnelle, et vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, conformément à ces conditions :
LICENCE OEM. Vous pouvez reproduire et distribuer le Logiciel uniquement s'il fait partie intégrante ou est incorporé à votre produit, comme une mise à jour de maintenance de Logiciel autonome pour les utilisateurs existants de vos produits, à l'exclusion de tout autre produit autonome, ou en tant que composant d'une distribution plus étendue du Logiciel, y compris, mais sans s'y limiter, la distribution d'une image d'installation ou d'une image d'Ordinateur Virtuel Invité, sous réserve de ces conditions :
RESTRICTIONS DE LA LICENCE. Vous ne pouvez PAS : (i) utiliser ou copier le Logiciel, sauf selon les modalités prévues dans le présent Contrat ; (iii) assigner le présent Contrat ou transférer le Logiciel sans l'autorisation écrite explicite d’Intel ; (iv) modifier, adapter ou traduire tout ou partie du Logiciel, sauf selon les modalités prévues dans le présent Contrat ; (v) effectuer d'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler le Logiciel ; (vi) essayer de modifier ou d’altérer le fonctionnement normal du gestionnaire de licences qui régit l’utilisation du Logiciel ; (vii) distribuer, céder en sous-licence ou transférer le Code source des composants du Logiciel ou de ses dérivatifs à un tiers sans l'autorisation écrite explicite d’Intel ; (viii) autoriser, licencier ou céder en sous-licence l'affichage ou l'utilisation du Code source à un tiers ; (ix) modifier ou distribuer le Code source ou le Logiciel de sorte qu'une partie soit sujette à une licence exclue. (Une « licence exclue » est une licence qui requiert, comme condition d'utilisation, de modification ou de distribution, (a) que le code soit divulgué ou distribué sous la forme de code source ; ou (b) que d'autres aient le droit de le modifier.); (x) utiliser ou inclure le Code source ou le Logiciel dans des programmes malveillants, illégaux ou trompeurs.
EXCLUSION DES AUTRES DROITS. Aucun droit ou licence ne vous est accordé par Intel, de manière explicite ou implicite, en ce qui concerne toute information ou tout brevet propriétaire, droit d'auteur, moyen de masquage, marque commerciale, secret industriel ou tout autre droit de propriété intellectuelle contrôlé par Intel, sauf stipulation contraire décrite dans ce Contrat. Sauf comme stipulé dans la présente, aucune licence et aucun droit ne vous est accordé, directement ou implicitement, de façon induite, par préclusion, ou autre. Spécifiquement, Intel ne vous accorde aucun droit expresse ou induit concernant les brevets, droits d'auteur, marques de commerce ou droits de propriété intellectuelle d'Intel.
PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET COPYRIGHT (DROITS D'AUTEUR). Le Logiciel est offert sous licence, il n'est pas vendu. Intel demeure propriétaire de toutes les copies du Logiciel. Le logiciel est protégé par les lois sur les droits d'auteur, les lois en vigueur aux États-Unis et dans d'autres pays, ainsi que par les dispositions de traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à retirer la mention de copyright du Logiciel. Vous acceptez de prévenir toute copie non autorisée du Logiciel. Intel peut modifier le Logiciel ou des éléments référencés dans ce document, à tout moment et sans préavis, mais n'est pas dans l'obligation de mettre à jour le Logiciel ni d'offrir une assistance.
LES MODALITÉS SUPPLÉMENTAIRES RELATIVES AU LOGICIEL PRÉLIMINAIRE. Si le Logiciel que vous installez ou utilisez dans le cadre de ce Contrat est une version de précommercialisation, ou s'il est étiqueté ou autrement représenté comme une version « alpha » ou « bêta » du Logiciel (« Logiciel préliminaire »), les modalités suivantes sont applicables. Dans l'éventualité ou des clauses de cette Section entreraient en conflit avec d'autres modalités de ce Contrat concernant le Logiciel préliminaire, cette Section remplacerait les autres modalités, mais uniquement dans la mesure nécessaire à la résolution du conflit. Vous comprenez et reconnaissez que le Logiciel est un Logiciel préliminaire, qu'il ne représente pas la version finale du Logiciel d'Intel, et qu'il peut contenir des erreurs et d'autres problèmes pouvant entraîner des pertes de données, des pannes de système et d'autres erreurs. Le Logiciel préliminaire vous est fourni « en l'état » et Intel n'émet aucune garantie et rejette toute responsabilité à votre égard concernant les dommages issus de l'utilisation du Logiciel préliminaire. Vous reconnaissez qu'Intel n'a pas promis que le Logiciel préliminaire serait commercialisé à l'avenir, qu'Intel n'a aucune obligation expresse ou induite envers vous concernant la commercialisation du Logiciel préliminaire et qu'il est possible qu'Intel n'introduise pas de Logiciel compatible avec le Logiciel préliminaire. Vous reconnaissez que les efforts de recherche et de développement que vous consentez concernant le Logiciel préliminaire ou tout produit utilisant ou associé au Logiciel préliminaire le sont à vos propres risques. Si Intel vous a fourni un Logiciel préliminaire dans le cadre d'un accord écrit séparé, votre utilisation du Logiciel préliminaire est également régie par l'accord en question.
GARANTIE LIMITÉE DU SUPPORT. Si le logiciel a été remis par Intel sur un support physique, Intel garantit que celui-ci est exempt de défauts matériels pour une période de quatre-vingt-dix jours à compter de la date de livraison par Intel. Si un tel défaut est détecté, renvoyez le support à Intel qui pourra choisir de le remplacer ou d'employer une autre méthode de livraison.
EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » SANS GARANTIE EXPRESSE OU TACITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas la précision ni l'exhaustivité des informations, des textes, des graphiques, des liens ou d'autres éléments contenus dans le Logiciel et ne peut en être tenu responsable.
RESPONSABILITÉ LIMITÉE. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE ÉNUMÉRATION NE SOIT LIMITATIVE, DES PERTES DE BÉNÉFICE, DES INTERRUPTIONS D'ACTIVITÉS OU DES PERTES D'INFORMATIONS) DÉRIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'INCAPACITÉ DE L'UTILISER, MÊME SI INTEL A ÉTÉ NOTIFIÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES IMPLICITES OU LES DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, DE SORTE QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT DISPOSER D'AUTRES DROITS QUI VARIENT DE JURIDICTION EN JURIDICTION. Dans l'éventualité où vous utilisez le Logiciel conjointement avec un périphérique virtuel (« émulé ») conçu pour apparaître comme un composant Intel, vous reconnaissez qu'Intel n'est ni l'auteur ni le créateur du périphérique virtuel (« émulé »). Vous comprenez et reconnaissez qu'Intel ne fait aucune représentation concernant le fonctionnement correct du Logiciel lorsqu'il est utilisé avec un périphérique virtuel (« émulé »), qu'Intel n'a pas conçu le Logiciel pour qu'il fonctionne conjointement avec le périphérique virtuel (« émulé »), et qu'il est possible que le Logiciel ne soit pas capable de fonctionner correctement conjointement avec le périphérique virtuel (« émulé »). Vous acceptez d'assumer le risque que le Logiciel ne fonctionne pas correctement conjointement avec le périphérique virtuel (« émulé »). Vous acceptez d'indemniser Intel et ses responsables et filiales et de les protéger contre les plaintes, coûts, dommages, dépenses et honoraires d'avocat éventuels issus, directement ou indirectement de toute plainte concernant la responsabilité du produit, des blessures ou la mort associées à l'utilisation du Logiciel conjointement avec le périphérique virtuel (« émulé »), même si cette plainte prétend qu'Intel a été négligent concernant la conception ou la fabrication du Logiciel.
UTILISATION NON AUTORISÉE. LE LOGICIEL N'EST PAS CONÇU, PRÉVU OU AUTORISÉ POUR UNE UTILISATION AVEC TOUT TYPE DE SYSTÈME OU D'APPLICATION DONT UNE DÉFAILLANCE LOGICIELLE POURRAIT ENTRAÎNER DES BLESSURES OU LA MORT (PAR EX., SYSTÈMES MÉDICAUX, SYSTÈMES DE MAINTIEN DE LA VIE OU DE SURVIE). Si vous utilisez le Logiciel dans un cadre non prévu ou non autorisé, vous acceptez d'indemniser Intel et ses responsables et filiales et de les protéger contre les plaintes, coûts, dommages, dépenses et honoraires d'avocat éventuels issus, directement ou indirectement de toute plainte concernant la responsabilité du produit, des blessures ou la mort associées à l'utilisation du Logiciel dans un cadre non prévu ou non autorisé, même si cette plainte prétend qu'Intel a été négligent concernant la conception ou la fabrication de la pièce.
RÉSILIATION DE CE CONTRAT. Intel peut résilier ce contrat à tout moment si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce cas, vous devez immédiatement détruire le Logiciel et retourner toutes les copies dudit Logiciel à Intel.
LOIS APPLICABLES. Les plaintes déposées dans le cadre de ce Contrat seront régies par les lois de l'État de Californie, sans considération pour les principes de conflit de lois. Vous acceptez que les termes de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliquent pas à ce Contrat. Vous n'êtes pas autorisé à exporter le Logiciel en infraction des lois et des régulations d'exportation applicables. Intel n'est contraint par aucun autre contrat à moins que celui-ci ne soit établi par écrit et signé par un représentant autorisé d'Intel.
LIMITATION DES DROITS DU GOUVERNEMENT. Le Logiciel et la documentation inclus ont été développés avec des fonds privés, et sont fournis avec des « DROITS RESTREINTS ». L'utilisation, la duplication ou la diffusion par le gouvernement est soumise à des restrictions comme indiqué dans les clauses FAR.52.227-14 et DFAR.252.227-7013 et suivantes ou leurs successeurs. L'utilisation de ce produit par le Gouvernement constitue une reconnaissance des droits de propriété d'Intel sur le Logiciel. Le sous-traitant ou le fabricant est Intel.
LANGUE ; TRADUCTIONS. Au cas où la version en langue anglaise de cet Accord est accompagnée d’une autre version traduite dans une autre langue, la version traduite est fournie uniquement pour des raisons de commodité et seule la version anglaise fait foi.